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Séance du 20 Juin 2013 : Compte rendu de conseil municipal

 
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MessagePosté le: Lun 29 Juil - 15:15 (2013)    Sujet du message: Séance du 20 Juin 2013 : Compte rendu de conseil municipal

PROCÈS-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 JUIN 2013
DATE DE LA CONVOCATION : 13 juin 2013 DATE D'AFFICHAGE : 13 juin 2013
NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 11 PRESENTS : 6 VOTANTS : 8

L’an deux mille treize, le vingt juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune d’Eppes, légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Charles COURTOIS, Maire.

Étaient présents :
Mme Florence LAMBERT
Mrs Nicolas CHOLLET, Jean COLÉTO, Charles COURTOIS, Lionel DESSAINT, Gérald LAMBORION

Étaient absentes ayant donné pouvoir :
Mmes Michèle DAGNIAUX (pouvoir à Monsieur Charles COURTOIS), Stéphanie MICHEL (pouvoir à Monsieur Nicolas CHOLLET)

Étaient absents non excusés :
Mme Julie TRÈVE
Mrs Éric CARRIAS, Olivier BÉGNICOURT

formant la majorité des membres en exercice.

Mr Nicolas CHOLLET a été élu secrétaire de séance.

oOo

Ordre du jour :

* Approbation du dernier procès-verbal
* Compte-rendu de la réunion d’ouverture des plis pour la réalisation de la mission de maîtrise d’œuvre pour la création d’un réseau d’assainissement et d’une unité de traitement des eaux usées
* Emploi d’avenir
* Fête communale 2013
* 14 juillet 2013
* Informations sur la mise aux normes du cimetière
* Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor pour l’année 2013
* Adhésion de la ville de Bohain à l’USEDA
* Questions diverses




1- APPROBATION DU DERNIER PROCÈS-VERBAL

Monsieur le Maire met à l’approbation du Conseil Municipal le précédent procès-verbal en date du 11 avril 2013.

Le procès-verbal du 11 avril 2013 est adopté à l’unanimité.

2- COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION D’OUVERTURE DES PLIS POUR LA RÉALISATION DE LA MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA CRÉATION D’UN RÉSEAU D’ASSAINISSEMENT ET D’UNE UNITÉ DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l’ouverture des plis pour la réalisation de la mission de maîtrise d’œuvre pour la création d’un réseau d’assainissement et d’une unité de traitement a eu lieu le 7 juin dernier.

L’attribution du marché sera déterminée le 2 juillet prochain en présence de la SA MA PROM.

3- EMPLOI D’AVENIR

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, décide de prendre contact avec la Maison de l’Emploi et de la Formation en vue de l’embauche d’un emploi d’avenir en Contrat à Durée Déterminée d’un an à raison de 21 heures par semaine.

4- FÊTE COMMUNALE 2013

Il est décidé de reconduire la soirée du samedi soir (repas + bal) dans les mêmes conditions que les années précédentes ainsi que les animations du dimanche et du lundi après-midi.

5- 14 JUILLET 2013

Le Conseil Municipal décide de reconduire l’organisation de l’année passée : cérémonie au Monument aux Morts avec la participation de la fanfare d’Athies-sous-Laon suivie d’un vin d’honneur à la salle Guy Coulon.

5- INFORMATIONS SUR LA MISE AUX NORMES DU CIMETIÈRE

Monsieur le Maire informe que la visite mémoire a eu lieu en présence de Monsieur le Maire, de Messieurs Jean-Marie et Vincent CHARPANTIER, de Monsieur Jacques CORNET, de Madame Simone STOURBE et du technicien de la société ÉLABOR.

Nous attendons donc la suite qui sera donnée par l’entreprise ÉLABOR.

6- INDEMNITÉ DE CONSEIL ET DE CONFECTION DE BUDGET ALLOUÉE AU COMPTABLE DU TRÉSOR POUR L’ANNÉE 2013

Vu l’arrêté Interministériel du 16 décembre 1983 paru au J.O. du 17 décembre 1983 portant sur les conditions d’attribution de l’indemnité de conseil aux comptables non centralisateurs chargés des fonctions de receveur des communes et établissements publics, indemnité qui remplace celle dite de gestion.

Vu l’arrêté du 16 septembre 1983 publié au J.O. du 27 septembre 1983 fixant le montant de l’indemnité allouée par les communes pour la préparation des documents budgétaires.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide d’accorder l’indemnité de conseil et de confection de budget à Monsieur Jean-Pierre LEMPEREUR, Trésorier de la Trésorerie de Laon Municipale et Banlieue, à compter du 1er janvier 2013 et jusqu’au 31 décembre 2013, au taux de 100%.

Les crédits nécessaires seront inscrits à l’article 6225, à savoir la somme de 255,24 €.



7- ADHÉSION DE LA VILLE DE BOHAIN À L’USEDA

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la ville de Bohain a sollicité son adhésion à l’Union des Secteurs d’Énergie du Département de l’Aisne (USEDA).

Cette demande a fait l’objet d’un avis favorable de la part du Comité Syndical de l’USEDA en date du 28 novembre 2012.

Le Conseil municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, émet un avis favorable à la demande d’adhésion de la ville de Bohain à l’USEDA.

8- QUESTIONS DIVERSES

1) Interdiction de stationner devant l’école : le Conseil Municipal décide, plutôt que d’installer des panneaux, de placer des mini barrières sur lesquelles seront accrochées des jardinières de fleurs.

2) Travaux à l’école : le Conseil Municipal décide de l’aménagement des 2 pièces servant actuellement de débarras à la gauche de l’entrée de l’école maternelle pour y créer une salle informatique. Il est précisé que le matériel est donné par l’Éducation Nationale sur une initiative de Monsieur ALAVOINE que le Conseil Municipal remercie chaleureusement. Le Conseil Municipal souhaite que les travaux soient terminés pour la rentrée de septembre 2013. Il sera fait appel à l’entreprise TED pour seconder Monsieur Christian LEBOCQ.

3) Les horaires de Madame Géraldine BERRIOT seront modifiés ainsi à compter du 8 juillet 2013 : Lundi : 14 h 15-18 h 00
Mardi : 9 h 15-12 h 00
Jeudi : 9 h 15-12 h 00 et 14 h 15-19 h 00


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MessagePosté le: Lun 29 Juil - 15:15 (2013)    Sujet du message: Publicité

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