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Séance du 21 Janvier 2011 : Compte rendu de conseil municipal

 
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MessagePosté le: Jeu 24 Mar - 16:50 (2011)    Sujet du message: Séance du 21 Janvier 2011 : Compte rendu de conseil municipal

PROCES VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 JANVIER 2011


DATE DE LA CONVOCATION : 20 janvier 2011 DATE D'AFFICHAGE : 20 janvier 2011
NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 11 PRESENTS : 10 VOTANTS : 11

L'an deux mille onze, le vingt-sept janvier à 19 heures,

le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Mr Charles COURTOIS, Maire.

Etaient Présents (par ordre alphabétique) :
Mmes Julie CARLIER - Michèle DAGNIAUX- Florence LAMBERT
Mrs Olivier BEGNICOURT - Eric CARRIAS - Nicolas CHOLLET - Jean COLETO - Charles COURTOIS - Lionel DESSAINT - Gérald LAMBORION

formant la majorité des membres en exercice.

Pouvoir : Madame Stéphanie MICHEL a donné pouvoir à Monsieur Nicolas CHOLLET

Mme Julie CARLIER a été élue secrétaire de séance.

oOo

Ordre du jour :

* Approbation du compte-rendu du 16 décembre 2010
* Examen des candidatures parvenues pour l’emploi d’adjoint technique
* Point sur l’assainissement
* Délibération pour l’acceptation d’une indemnisation de l’assurance
* Délibération pour confirmer la délibération du Conseil Municipal du 16 avril 2002 pour la mise en place de la P.V.R (Participation Voirie et Réseaux)
* Point des diverses commissions communales et prévision des travaux pour 2011
* Questions diverses






1- APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 16 DECEMBRE 2010

Monsieur le Maire met à l’approbation du Conseil Municipal le procès-verbal du 16 décembre 2010.

Le procès-verbal est adopté à l’unanimité des membres présents.

2- EXAMEN DES CANDIDATURES POUR LE POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE

Suite à l’appel de candidature pour le poste d’adjoint technique, 14 personnes ont envoyé ou déposé en Mairie une lettre de candidature et un C.V.

Lecture est faite des différents dossiers.

Le Conseil Municipal décide de retenir en priorité les candidats ayant une formation de base sanctionnée par un diplôme et ayant le C.A.C.E.S qui permet la conduite du tracteur communal.

Six dossiers sont ainsi retenus.

Les candidats seront reçus par une commission de recrutement composée du Maire, Monsieur COURTOIS, du 1er Adjoint, Monsieur DESSAINT et de Mesdames LAMBERT et CARLIER.

Un courrier de convocation sera fait précisant les conditions d’emploi définies en décembre dernier : « Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de créer un poste d’adjoint technique de 2ème classe à raison de 21 heures hebdomadaires. Le contrat précisera que ces heures sont une moyenne annuelle qui variera selon deux périodes au cours de l’année, soit : 28 heures hebdomadaires en été et 14 heures hebdomadaires en hiver ».

3- POINT SUR L’ASSAINISSEMENT

Monsieur le Maire donne lecture du courrier reçu le 19 janvier 2011 de Monsieur le Président de la C.C.L, en réponse à son courrier du 16 décembre 2010.

Une réponse à ce courrier de la C.C.L a été faite le 19 janvier 2011 et communiquée pour information à Monsieur le Conseiller Général.

Une réunion de la commission développement local et aménagement du territoire de la C.C.L qui devait avoir lieu le 3 février prochain et avoir à l’ordre du jour les subventions dans le cadre du C.D.D.L a été annulée, les Vices Présidents attendant des informations complémentaires.

Copie des courriers en annexe de ce compte-rendu.

4- ACCEPTATION D’UNE INDEMNITE D’ASSURANCE

Le Conseil Municipal accepte la délibération concernant l’acceptation de l’indemnité d’assurance versée suite aux cambriolages et effractions commis en juillet 2010.

5- DELIBERATION POUR CONFIRMER LA DELIBERATION DU 16 AVRIL 2002 CONCERNANT LA P.V.R

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que deux projets de lotissement sont en cours dans le village, rue de la Parepierre et rue du Grand Jardin.
Ces voies n’étant pas totalement aménagées nécessiteront des travaux de voirie et réseaux pour lesquels une participation peut-être demandée aux futurs propriétaires de lots sur ces éventuels lotissements.

En conséquence, le Conseil Municipal confirme la délibération du 16 avril 2002 créant une taxe de participation aux travaux de voirie et réseaux.

En fonction de l’avancement de ces projets, des délibérations spécifiques seront nécessaires en rapport avec les travaux à entreprendre.

6- POINT SUR LES COMMISSIONS

Un échange a lieu entre les Conseillers Municipaux à propos de la participation aux travaux des commissions. Un certain malaise se développe, certains membres des commissions regrettant le peu de participation d’autres Conseillers Municipaux. Attention à ne pas provoquer de démobilisation.
Il est souhaité que cette démobilisation ne s’installe pas et rappelé que tous nous sommes engagés, devons tant que faire se peut honorer nos engagements et participer aux différentes activités en les menant jusqu’à leur terme sans se reposer sur ceux « qui se donnent à 200 % ».

La commission travaux se réunira prochainement pour réfléchir aux propositions qu’elle fera en vue du prochain budget prévisionnel de la commune.

7- QUESTIONS DIVERSES

Les travaux de réfection du pont du rû des Barentons commenceront le 21 février prochain.
La route départementale 181 sera coupée pendant les travaux, d’une durée d’environ six semaines. Une déviation sera mise en place par la D.D.E. Les riverains auront la possibilité de circuler par le chemin de Derrière les Granges et la rue de la Barrière. La gendarmerie sera sollicitée si les automobilistes ne respectent pas les arrêtés de circulation en passant notamment par le chemin longeant la voie de chemin de fer.

Centre aéré : il est convenu d’accepter cette année encore la participation communale au centre aéré de Chamouille. Toutefois, Monsieur le Maire attire l’attention sur le fait que peu d’enfants fréquentent ce centre aéré et que le coût par enfant est de ce fait important.

Une réunion avec la D.D.E concernant les aménagements de sécurité sur la RD 181 est programmée pour le 17 février prochain à 19 heures.


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MessagePosté le: Jeu 24 Mar - 16:50 (2011)    Sujet du message: Publicité

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