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Séance du 7 Juin 2010 : Compte rendu de conseil municipal

 
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MessagePosté le: Lun 26 Juil - 09:06 (2010)    Sujet du message: Séance du 7 Juin 2010 : Compte rendu de conseil municipal

PROCES VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
du 7 juin 2010


DATE DE LA CONVOCATION : 31 mai 2010 DATE D'AFFICHAGE : 31 mai 2010
NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 11 PRESENTS : 11 VOTANTS : 11

L'an deux mille dix, le sept juin à dix-neuf heures

Le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Mr Charles COURTOIS, Maire.

Etaient Présents (par ordre alphabétique) :

Mmes Michèle DAGNIAUX – Florence LAMBERT – Stéphanie MICHEL
Mlle Julie TREVE
Mrs Olivier BEGNICOURT – Eric CARRIAS - Nicolas CHOLLET – Jean COLETO - Charles COURTOIS - Lionel DESSAINT - Gérald LAMBORION

formant la majorité des membres en exercice.

Mlle Julie TREVE a été élue secrétaire de séance.


oOo

Ordre du jour :

* Approbation du dernier compte-rendu
* Conclusions de l’étude de sécurité réalisée sur la RD 181 et suite à donner
* Location de la salle des fêtes (clés et tarifs)
* Point sur les travaux (église + assainissement)
* Comptes-rendus des commissions (si nécessaire)
* Compte-rendu de la réunion avec les personnes âgées de + de 60 ans
* Compte-rendu du conseil d’école du 2 avril 2010
* Questions diverses





1- APPROBATION DU DERNIER COMPTE-RENDU

Monsieur le Maire met à l’approbation du Conseil Municipal le précédent procès-verbal en date du 29 mars 2010.

Le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

2- CONCLUSIONS DE L’ETUDE DE SECURITE REALISEE SUR LA RD 181 ET SUITE A DONNER

Cette étude s’est déroulée du 17 au 23 juillet 2009 sur la RD 181 dans la traverse de notre commune.

Monsieur le Maire explique aux Conseillers Municipaux que Monsieur Jean-Pierre ROUSSEAU, Chef de l’Unité Départementale de la Direction de la Voirie Départementale de Laon, se propose de venir en Mairie afin de commenter les résultats de cette étude.

Le Conseil Municipal en étant d’accord, Monsieur ROUSSEAU sera contacté afin de convenir d’un jour et d’une heure pour son intervention.

3- POINT SUR LES TRAVAUX

a) Eglise :

Monsieur le Maire explique aux Conseillers Municipaux que les subventions sollicitées au titre de la D.G.E et du C.D.D.L ont été accordées.

Les entreprises devant intervenir ont été contactées par courrier : nous leur avons donné notre accord et leur avons demandé, pour une bonne organisation, de coordonner les travaux.

b) Assainissement :

Monsieur Stéphane GUIDAT s’est proposé d’accompagner le projet bénévolement.

Celui-ci a étudié les dossiers faits par les bureaux d’études à l’époque : il s’avère que deux zones de collecte avaient été prévues.

Après vérification, ces deux zones de collecte n’étaient pas réglementaires (trop près des habitations…).

Au regard de la situation actuelle, une zone de collecte suffit.

Plusieurs solutions sont possibles : des terrains appartenant, soit à des particuliers, soit à la commune, pourraient convenir.

Monsieur Stéphane GUIDAT, de ce fait Maître d’œuvre, va nous informer du terrain le plus adapté.







4- COMPTE-RENDU DE LA REUNION AVEC LES PERSONNES AGEES DE + DE 60 ANS

Monsieur le Maire informe les Conseillers Municipaux qu’il n’existe plus d’association qui les réunisse afin d’organiser des activités.

Au vu de cette situation, il conviendrait de dissoudre l’association.

Pour cela, des contacts seront pris avec les services compétents de la Préfecture.

5- DOSSIER SARREY

Monsieur le Maire informe les Conseillers Municipaux que Monsieur William SARREY, agissant au nom de l’indivision SARREY, a déposé le 29 mars 2010 une demande de déclaration préalable en Mairie en vue de construire un hangar en tôle ondulée démontable contre le mur de la propriété de Monsieur FETON.

Cette demande est revenue (tardivement puisque du 23 avril 2010 avec réception en Mairie le 29 avril 2010) de la D.D.T avec un avis défavorable.

L’arrêté correspondant a été signé le 29 mars 2010 est renvoyé aussitôt au pétitionnaire qui dit ne l’avoir reçu que le 11 mai 2010 dans sa boîte aux lettres.

Le délai légal d’instruction étant dépassé, Monsieur William SARREY, par courrier en date du 17 mai 2010, a demandé à Monsieur le Maire d’annuler la non-opposition à ce dossier.

Monsieur le Maire, par courrier en date du 26 mai 2010, a répondu qu’il maintenait la décision d’opposition à la déclaration préalable.

Dossier à suivre…

6- LOCATION DE LA SALLE DES FETES (CLES ET TARIFS)

Monsieur le Maire explique à l’assemblée que les tarifs de la location du Foyer Rural n’ont fait l’objet d’aucune augmentation depuis plusieurs années.

Par ailleurs, le Conseil Municipal a décidé d’investir dans l’achat d’un réfrigérateur, d’un congélateur et d’un four afin de remplacer l’électroménager existant devenu obsolète, ceci avant une éventuelle rénovation de la cuisine.

A ce matériel va s’ajouter l’installation d’une alarme afin de sécuriser les lieux.

Au vu de ces éléments, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :



*d’augmenter les tarifs de la location du Foyer Rural pour les personnes extérieures à la commune, à savoir :
* 280 € le week-end
* 140 € la journée

*de fixer le prix de la caution demandée à la somme de 500 €

*de nommer Mesdames Géraldine BERRIOT et Florence LAMBERT pour la gestion des locations du Foyer Rural tant sur le plan administratif que sur le plan de l’organisation matérielle (donner et récupérer les clés et effectuer l’état des lieux avant et après la location).

Cette délibération prend effet à compter d’aujourd’hui pour tout nouveau contrat signé.

7- COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS COMMUNALES

- Les membres de la commission travaux expliquent :

*Monsieur Nicolas CHOLLET : il faudrait évacuer les odeurs des toilettes de l’école

*Au sujet des alarmes à installer, les devis sont arrivés, il faut maintenant les comparer pour prendre une décision

*Monsieur Gérald LAMBORION et Monsieur Jean COLETO : il faudrait étudier l’aménagement du trottoir devant chez Monsieur Joël COUSIN. Des devis ont été demandés s’élevant à environ 13 000 € auxquels s’ajoutent 2 000 € à 3 000 €

- Le Comité des Fêtes va se réunir prochainement pour finaliser le 14 juillet.

8- COMPTE-RENDU DU CONSEIL D’ECOLE DU 2 AVRIL 2010

Celui-ci est disponible à la consultation en Mairie.


A noter : Monsieur Nicolas CHOLLET fait un point avec Monsieur le Maire des questions diverses évoquées depuis le 17 avril 2008.
Certaines sont aujourd’hui résolues, d’autres non.
A cet effet, Monsieur Nicolas CHOLLET remet à Madame Géraldine BERRIOT, secrétaire de Mairie, le détail de cette liste afin que les questions diverses non traitées soient mises à l’ordre du jour d’un prochain Conseil Municipal.


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MessagePosté le: Lun 26 Juil - 09:06 (2010)    Sujet du message: Publicité

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