Le village de EPPES (02) Index du Forum
Le village de EPPES (02) Index du ForumFAQRechercherS’enregistrerConnexion



 Bienvenue 
                                                                                 

Invité

Bienvenue et bonne visite          

******************



Cliquez ci-dessous pour voir les photos et vidéos de la 2° fête de la moto et du quad du 3 Juin 2012

https://picasaweb.google.com/sodnikos/EPPES2012FeteDeLaMotoEtDuQuad



*******************


Suite à la demande de plusieurs habitants du village,
sachez que les photos du site sont téléchargeables :

* Placez votre souris sur la photo
* cliquez du bouton droit de votre souris
* cliquez sur "enregistrer l'image sous"
* Choisissez le répertoire ou vous destinez la photo sur votre ordinateur.
* Cliquez sur "Enregistrer"

Vous avez désormais la photo dans votre ordinateur.




**********
         
Séance du 25 Janvier 2010 : Compte rendu de conseil municipal

 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Le village de EPPES (02) Index du Forum -> LA MAIRIE -> Le conseil municipal -> Les comptes-rendus des conseils municipaux
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
Administrateur du site
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 18 Jan 2008
Messages: 632

MessagePosté le: Mar 2 Mar - 11:33 (2010)    Sujet du message: Séance du 25 Janvier 2010 : Compte rendu de conseil municipal

PROCES VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 JANVIER 2010


DATE DE LA CONVOCATION : 18 janvier 2010 DATE D'AFFICHAGE : 18 janvier 2010
NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 11 PRESENTS : 9 VOTANTS : 11

L'an deux mille dix, le vingt-cinq janvier à 19 heures

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Charles COURTOIS, Maire

Etaient Présents (par ordre alphabétique) :
Mmes Michèle DAGNIAUX - Florence LAMBERT
Mlle Julie TREVE
Mrs Olivier BEGNICOURT – Eric CARRIAS - Nicolas CHOLLET - Charles COURTOIS - Lionel DESSAINT - Gérald LAMBORION

formant la majorité des membres en exercice.

Etaient absents et excusés (par ordre alphabétique) :
Mme Stéphanie MICHEL (pouvoir à Mr Nicolas CHOLLET) - Mr Jean COLETO (pouvoir à Mme Florence LAMBERT)

Mlle Julie TREVE a été élue secrétaire de séance.

oOo

Ordre du jour :


• Approbation du dernier compte-rendu
• Organisation de l’inauguration de l’extension de l’école maternelle
• Convention avec le centre aéré de Chamouille
• Information sur la compensation de la taxe professionnelle
• Questions diverses





1- APPROBATION DU DERNIER COMPTE-RENDU


Monsieur le Maire met à l’approbation du Conseil Municipal le précédent procès-verbal en date du 14 décembre 2009.

Le procès-verbal est adopté à l’unanimité.


2- ORGANISATION DE L’INAUGURATION DE L’EXTENSION DE L’ECOLE MATERNELLE


Les travaux en cours depuis plusieurs mois touchent à leur fin.

Les membres du Conseil Municipal fixent l’inauguration de l’extension de l’école maternelle au 27 février prochain à 10 h 30 à l’école.

A cet effet, une invitation sera rédigée et adressée :

• Aux acteurs des travaux (entreprises, T.E.D et Monsieur Jérémy BERNARD)
• A l’ensemble du Conseil Municipal
• Aux institutrices
• A l’époux de Madame ALAVOINE, institutrice
• A Madame LATHURAZ, correspondante pour l’Union
• A Monsieur Thierry DELEROT, Conseil Général du canton de Laon Sud
• A Monsieur Antoine LEFEVRE, Sénateur Maire et Président de la C.C.L
• A Mesdames les animatrices de la bibliothèque
• Aux parents d’élèves et leurs représentants
• Aux Présidents des associations communales
• A Monsieur Pierre VAN DE VOORDE, Maire honoraire et son épouse
• Aux habitants

Les membres du Conseil Municipal qui le souhaitent sont chargés de l’organisation de cette manifestation.


3- CONVENTION AVEC LE CENTRE AERE DE CHAMOUILLE


Monsieur le Maire évoque l’organisation du Centre Aéré de Chamouille que l’Association Intercommunale du Centre Aéré de Chamouille se propose de réaliser en 2010 et rappelle les objectifs de cette association : « l’Association a pour objet l’administration et le fonctionnement du Centre Aéré de Chamouille ».

Après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, comme pour les années précédentes, décide d’adhérer à l’Association Intercommunale du Centre Aéré de Chamouille pour l’année 2010, et accepte les participations financières suivantes :

• 1,00 € par habitant.
• 2.75 € par jour et par enfant domicilié dans la commune et inscrit au Centre Aéré de Chamouille.

Il considère l’Association intercommunale du Centre aéré de Chamouille comme Maître d’ouvrage.


4- INFORMATION SUR LA COMPENSATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE


La loi de finances pour 2010 a prévu la suppression de la taxe professionnelle.

L’article 2 du projet de cette loi de finance instaure un mécanisme transitoire de compensation pour l’exercice 2010.

Cette compensation relais (qui sera versée selon un calendrier établi) garantit, pour chaque collectivité bénéficiaire, un produit égal, soit au montant de la taxe professionnelle perçue en 2009, soit, si cela est plus favorable, au produit des bases de taxe professionnelle 2010 par le taux de taxe professionnelle 2009, dans la limite du taux de taxe professionnelle 2008 majoré de 1 %.

Nous serons prochainement avertis des modalités de cette compensation afin de nous permettre de préparer le budget primitif 2010 et de voter les taux d’imposition 2010.


5- QUESTIONS DIVERSES


1) Monsieur CHOLLET intervient concernant la qualité des chemins de terre sur Eppes
qui se trouvent détériorés par le passage d’engins divers.
Le sujet va être étudié en prenant contact avec les personnes compétentes en la matière et en étudiant la législation en vigueur.

2) Le panneau situé rue de l’Eglise est tombé et sera recelé.

3) Monsieur LAMBORION nous informe qu’il a adressé un courrier à la S.N.C.F pour un projet d’arrêt du train à Eppes et qu’il a reçu une réponse lui informant qu’il serait avant tout nécessaire de savoir combien de personnes seraient susceptibles d’être intéressées, qu’il faudrait étudier les subventions possibles à demander, les horaires à définir…
Monsieur LAMBORION souhaiterait continuer à étudier ce projet en consultant les habitants et connaître leur avis sur le sujet.

4) Monsieur DESSAINT évoque le problème de chauffage qui s’est produit à l’école de toute évidence dû aux travaux électriques récents ainsi qu’à l’installation de 2 radiateurs à accumulation. Nous avons adressé un courrier à E.R.D.F pour demander à passer la puissance électrique à 50 ampères et de changer le disjoncteur qui protège l’installation de l’école.
Monsieur DESSAINT propose d’isoler le couloir avec les matériaux restants et s’est rapproché de l’entreprise LABART pour avoir des conseils : mettre du placoplâtre partout et prévoir les découpes pour pouvoir poser, à l’avenir, de nouvelles fenêtres.

5) Un comité d’entreprise a sollicité la possibilité d’utiliser exceptionnellement l’étang communal pour une journée de pêche. Les membres du Conseil Municipal décident d’accepter cette demande pur un coût de 100 € la journée.


Revenir en haut
Publicité






MessagePosté le: Mar 2 Mar - 11:33 (2010)    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Le village de EPPES (02) Index du Forum -> LA MAIRIE -> Le conseil municipal -> Les comptes-rendus des conseils municipaux Toutes les heures sont au format GMT + 1 Heure
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  

Index | Panneau d’administration | Creer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
darkages Template © larme d'ange
Powered by phpBB © 2001, 2005 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com