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Séance du 18 Mai 2009 : Compte rendu de conseil municipal

 
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MessagePosté le: Lun 7 Sep - 14:08 (2009)    Sujet du message: Séance du 18 Mai 2009 : Compte rendu de conseil municipal

PROCES VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
du 18 mai 2009

DATE DE LA CONVOCATION : 12 mai 2009 DATE D'AFFICHAGE : 14 mai 2009
NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 11 PRESENTS : 11 VOTANTS : 11

L'an deux mille neuf, le dix-huit mai à 19 heures

Le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Charles COURTOIS, Maire

Etaient Présents (par ordre alphabétique) :
Mmes Michèle DAGNIAUX - Florence LAMBERT - Stéphanie MICHEL - Julie TREVE -
Mrs Olivier BEGNICOURT - Eric CARRIAS - Nicolas CHOLLET - Jean COLETO - Charles COURTOIS - Lionel DESSAINT - Gérald LAMBORION

formant la majorité des membres en exercice.

Melle Julie TREVE a été élue secrétaire de séance.


oOo

Ordre du jour :

* Approbation du dernier compte-rendu
* Organisation du bureau de vote pour les élections européennes du dimanche 7 juin 2009
* Vote du compte administratif 2008
* Décision Modificative n° 1
* Questions diverses

1- APPROBATION DU DERNIER COMPTE-RENDU

Monsieur le Maire met à l’approbation du Conseil Municipal le précédent procès-verbal en date du 23 mars 2009.

Le procès-verbal est adopté à l’unanimité.







2- ORGANISATION DU BUREAU DE VOTE POUR LES ELECTIONS EUROPEENNES DU DIMANCHE 7 JUIN 2009


8 H 00 à 10 H 30 : Monsieur Jean COLETO/Mademoiselle Julie TREVE et Monsieur Olivier BEGNICOURT

10 H 30 à 13 H 00 : Madame Michèle DAGNIAUX/Monsieur Nicolas CHOLLET et Monsieur Eric CARRIAS

13 H 00 à 15 H 30 : Madame Stéphanie MICHEL/Monsieur Gérald LAMBORION et Monsieur Charles COURTOIS

15 H30 à 18 H 00 : Madame Florence LAMBERT/Monsieur Lionel DESSAINT et Monsieur Charles COURTOIS


3- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Madame Michèle DAGNIAUX délibérant sur le Compte Administratif de l’exercice 2008 dressé par Monsieur Charles COURTOIS, Maire, après s’être fait présenter le Budget Primitif et les Décisions Modificatives de l’exercice considéré :

1/ Lui donne acte de la présentation faite du Compte Administratif, lequel peut se résumer ainsi :









2/ Constate, pour la comptabilité principale, les identités de valeurs avec les indications du Compte de Gestion relatives au report à nouveau, au résultat d’exploitation de l’exercice et au fonds de roulement et du bilan de sortie, aux débits et crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes.

3/ Reconnaît la sincérité des restes à réaliser.

Délibération adoptée à l’unanimité.


4- DECISION MODIFICATIVE N°1


En vue du règlement d’une facture de l’entreprise OMER FLAMAND correspondant aux travaux d’installation du chauffage électrique dans la salle de classe des grands, il est nécessaire d’effectuer des réajustements par une Décision Modificative qui se traduit comme suit :

IMPUTATION INTITULE DE L’IMPUTATION MOUVEMENT
020 Dépenses imprévues - 158 €
2315-25 Installation, matériel et outillage techniques + 158 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, adopte à la majorité cette Décision Modificative.


4- QUESTIONS DIVERSES


* Fonds de Solidarité Logement : Suite à la lettre de Monsieur le Président du Conseil Général de l’Aisne an date du 4 mai 2009, le Conseil Municipal accepte de participer au dispositif financier pour l’année 2009. Une participation volontaire de 0.41 € par habitant étant sollicitée, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de verser, au gestionnaire du FSL, une somme de
152.52 €.

* Centre aéré : Madame LAMBERT représentera le Conseil Municipal à l’assemblée générale du centre aéré.


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MessagePosté le: Lun 7 Sep - 14:08 (2009)    Sujet du message: Publicité

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