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Séance du 22 Septembre 2008 : Compte rendu de conseil municipal

 
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MessagePosté le: Lun 24 Nov - 14:41 (2008)    Sujet du message: Séance du 22 Septembre 2008 : Compte rendu de conseil municipal

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL du 22 septembre 2008
 



DATE DE CONVOCATION : 12 septembre 2008
DATE D'AFFICHAGE DE LA CONVOCATION : 12 septembre 2008
NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 11 PRESENTS : 10 VOTANTS : 11

L'an DEUX MILLE HUIT, le VINGT DEUX SEPTEMBRE à 19 heures 00
Le conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. COURTOIS Charles.
Etaient Présents : MM. COURTOIS Charles – DESSAINT Lionel – LAMBERT Florence – DAGNIAUX Michèle - BEGNICOURT Olivier – CHOLLET Nicolas – COLETO Jean – LAMBORION Gérald – MICHEL Stéphanie – TRÉVE Julie
Formant la majorité des membres en exercice.

Absent et excusé : Monsieur CARRIAS Eric

Melle TRÉVE Julie a été élue secrétaire de séance.

Monsieur CARRIAS Eric a donné pouvoir à Madame LAMBERT Florence.

Le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 27 juin 2008 qui est adopté à l’unanimité.
oOo

Ordre du jour :

1 – Approbation du précédent compte – rendu

2 – Bilan de la fête

3 – Fonctionnement des commissions municipales

4 – Point sur les travaux réalisés et à venir

5 – Assurance des risques statutaires par le Centre de Gestion et convention

6 – Règlement intérieur de la salle Guy Coulon : compte – rendu des travaux des conseillers

7 – Questions diverses





1 – BILAN DE LA FETE 2008

La fête communale 2008 s’est déroulée sans incident à la satisfaction des habitants. Le spectacle du dimanche après midi pose toutefois à nouveau la question des moyens financiers qui seraient nécessaires pour un résultat mieux apprécié.
Le comité des fêtes réfléchira à cette question pour la fête communale de l’an prochain.
Il est souligné que la participation de tous les membres du comité a permis le bon déroulement des diverses animations du week-end et que chacun puisse aussi profiter des animations.


2 – FONCTIONNEMENT DES COMMISSIONS MUNICIPALES

A la suite des élections de mars, plusieurs commissions ont été constituées dont certaines se sont déjà réunies et ont fourni un important travail. Les commissions qui n’ont pas encore été réunies le seront au fur et à mesure des besoins ou des échéances légales.

Il est souhaité par le Maire que l’ensemble des commissions fonctionne dans un esprit de collégialité de manière à ce que chacun puisse s’y investir. Si des travaux sont menés en commission, compte rendu de ces travaux est fait au conseil pour prise de décision si nécessaire.

Concernant l’information, la question se pose de savoir si nous ne devons relayer que les informations municipales ou nous faire l’écho sur le site internet ou dans la gazette de toutes les manifestations locales. Une solution ne serait-elle pas de faire offre de service aux associations sans se substituer à elles ? Le débat est ouvert à ce sujet et pourrait se poursuivre par une rencontre avec les Présidents des diverses associations.

3 – POINT SUR LES TRAVAUX RÉALISÉS OU A VENIR

La mise aux normes de l’électricité de l’école a été faite pendant l’été avec également l’installation des câbles nécessaires au réseau internet.

Le devis pour le toit de l’école et de la bibliothèque a été reçu, les demandes de subvention transmises.

Le devis pour le toit de l’Eglise est attendu.

TED doit intervenir en octobre sur une nouvelle partie de la façade de l’Eglise et sera suivi du chantier d’insertion de la CCL.

Le conseiller général nous a fait savoir que la subvention FSE serait accordée pour 2009 à hauteur de la demande de la commune.

Les trottoirs de la rue de Coucy pour la partie lotissement communal, sont en commande et seront réalisés en octobre ainsi que les finitions autour du terrain de boules.

L’étude demandée à l’entreprise CPA concernant une éventuelle réorganisation des salles de classes n’est pas encore revenue en mairie.



4 – ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES PAR LE CENTRE DE GESTION ET CONVENTION

Monsieur le Maire expose les points suivants :

- Que le Centre de Gestion a communiqué à la collectivité les résultats du marché qu’il a passé en vue de souscrire un contrat d’assurance contre les risques statutaires;

-Que ce marché d’assurance a été attribué à l’assureur AXA, associé au courtier GRAS SAVOYE,

- Que le Centre de Gestion a décidé de gérer ce contrat d’assurance,

La gestion du contrat comprend les prestations suivantes :
- suivi des dossiers
- mise en place éventuelle de contrôles médicaux ou d’expertises médicales
- conseil auprès des collectivités
- suivi administratif du contrat
Que le contrat d’assurance prend effet le 01/01/2009 et expire automatiquement le 30/12/2012.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,
Vu la délibération du Conseil d’Administration du Centre de Gestion en date du 30 janvier 2008, décidant de fixer à 0,2 % le taux correspondant à la prestation rendue par le Centre de Gestion au titre de la gestion du contrat d’assurance. Ce taux étant appliqué à la masse salariale de la collectivité.

Article 1 :

Décide d’adhérer au contrat d’assurance proposé par le Centre de Gestion suivant les modalités suivantes :

 Agents Titulaires ou Stagiaires immatriculés à la C.N.R.A.C.L.

Option n° 2

Tous risques, avec une franchise de 15 jours fixes par arrêt en maladie ordinaire : 5,25 %

Au taux de l’assureur s’ajoute 0,2% pour la prestation de gestion du contrat par le Centre de Gestion. Celui-ci s’applique à la masse salariale.

 Agents Titulaires, Stagiaires et Non Titulaires affiliés à l’IRCANTEC.

Option n° 2

Tous risques, avec une franchise de 15 jours fixes par arrêt en maladie ordinaire : 1,15 %

Au taux de l’assureur s’ajoute 0,2% pour la prestation de gestion du contrat par le Centre de Gestion. Celui-ci s’applique à la masse salariale.

 La cotisation additionnelle du Centre de Gestion et la prime d’assurance donneront lieu à deux demandes de paiement distinctes.

 La présente délibération demande l’adhésion de la collectivité au contrat groupe du Centre de Gestion à compter du 01/01/2009 jusqu’au 31/12/2012.

Article 2 :

- Autorise le Maire à signer le contrat d’assurance ainsi que les actes en résultant.
- Autorise le Maire à signer la convention de gestion du Centre de Gestion et les actes s’y rapportant.

Délibération adoptée à l’unanimité.

5 – REGLEMENT DE LA SALLE GUY COULON : COMPTE- RENDU DES TRAVAUX DES CONSEILLERS

Le groupe de conseillers qui a travaillé sur le sujet, a remis pour lecture un projet qui devra être définitivement adopté lors de la prochaine réunion du Conseil.


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MessagePosté le: Lun 24 Nov - 14:41 (2008)    Sujet du message: Publicité

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