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Séance du 20 Mars 2008 : Compte rendu du conseil municipal

 
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MessagePosté le: Mer 28 Mai - 10:28 (2008)    Sujet du message: Séance du 20 Mars 2008 : Compte rendu du conseil municipal

Séance du 20 Mars 2008

 Compte rendu du conseil municipal
 

 



DATE DE CONVOCATION : 15 mars 2008   DATE D'AFFICHAGE : 25 mars 2008
NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 11   PRESENTS : 11    VOTANTS : 11
 
L'an DEUX MILLE HUIT, le VINGT MARS à 19 heures 00
Le conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. COURTOIS Charles.
Etaient Présents : MM. COURTOIS Charles – DESSAINT Lionel – LAMBERT Florence – DAGNIAUX Michèle - BEGNICOURT Olivier – CARRIAS Eric –  CHOLLET Nicolas – COLETO Jean – LAMBORION Gérald  –  MICHEL Stéphanie – TRÉVE Julie
Formant la majorité des membres en exercice.
 
Absent : Néant
 
Melle TRÉVE Julie a été élue secrétaire de séance.
 
 
Le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 15 mars 2008 qui est adopté à l’unanimité.
oOo 
  Ordre du jour :
 
1 – Désignation des délégués aux syndicats intercommunaux
 
2 – Réflexions sur les commissions municipales et leurs compositions
 
3 – Fonctionnement du conseil municipal
 
4 – Permanences du Maire et du secrétariat de mairie
 
5 – Questions diverses
 
 


 
1 – DELEGUES - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAONNOIS

 
Le Maire rappelle à l'assemblée que la commune est membre de la Communauté de Communes du Laonnois, au sein de laquelle elle est représentée par deux délégués.
 
Conformément aux articles L 5214-8 à L 5214-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de désigner deux nouveaux délégués.
 
Il invite donc le Conseil Municipal à procéder au vote réglementaire à bulletin secret.
 
Les résultats sont les suivants :
 
Délégué Titulaire :
Monsieur COURTOIS Charles ayant obtenu 11 voix au premier tour est proclamé élu.
 
Délégué Suppléant :
Monsieur DESSAINT Lionel ayant obtenu 11 voix au premier tour est proclamé élu.
 
 
 
2 –  DELEGUES -  SYNDICAT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE LA SERRE AVAL ET DE SES AFFLUENTS 

 
Délibération :
 
Le Maire informe le conseil municipal que par arrêté préfectoral en date du 12 novembre 2002, le syndicat d'aménagement et de gestion de la serre aval et de ses affluents a été créé. La commune de Eppes y est partie prenante.
 
Conformément à l'article 4 de l'arrêté préfectoral, chaque commune est représentée au comité syndical par un délégué titulaire. Chaque commune doit désigner deux délégués suppléants appelés à siéger respectivement en cas d'empêchement du délégué titulaire et du premier délégué suppléant.
 
Il invite donc le Conseil Municipal à procéder au vote réglementaire à bulletin secret.
 
Les résultats sont les suivants :
 
Monsieur DESSAINT Lionel, ayant obtenu 11 voix au premier tour
 est proclamé élu délégué titulaire
 
Monsieur BEGNICOURT Olivier, ayant obtenu 11 voix au premier tour
est proclamé élu premier délégué suppléant
 
Monsieur LAMBORION Gérald, ayant obtenu  voix au premier tour
est proclamé élu second délégué suppléant
 
Délibération adoptée à l’unanimité.


 
3 – DELEGUES - UNION DES SECTEURS D’ENERGIE DU DEPARTEMENT DE L’AISNE (U.S.E.DA.)

 
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que la commune adhère à l’Union des Secteurs d’Energie du Département de l’Aisne (USEDA).

Il convient de désigner deux délégués de secteur dont le mandat sera de même durée que celui des conseillers municipaux nouvellement élus.
 
Conformément à la loi, Monsieur le Maire invite le conseil municipal à procéder au vote par bulletin secret pour désigner les deux nouveaux délégués.
 
Le conseil municipal,
après avoir ouï l’exposé de son Maire,
après avoir pris connaissance des candidatures
 
décide de passer au vote réglementaire qui donne les résultats suivants :
 
Délégués Titulaires
Monsieur DESSAINT Lionel ayant obtenu 11 voix au premier tour est proclamé élu.
 
Madame DAGNIAUX Michèle ayant obtenu 11 voix au premier tour est proclamée élue.
 
Délibération adoptée à l’unanimité.
 
 
4 – DELEGUES - SYNDICAT DES EAUX DE COUCY LES EPPES

 
Délibération :
 
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que la commune adhère au Syndicat des Eaux de Coucy les Eppes.
 
Il convient de désigner deux délégués dont le mandat sera de même durée que celui des conseillers municipaux nouvellement élus.
 
Conformément à la loi, Monsieur le Maire invite le conseil municipal à procéder au vote par bulletin secret pour désigner les deux nouveaux délégués.
 
Le conseil municipal,
après avoir ouï l’exposé de son Maire,
après avoir pris connaissance des candidatures
 
décide de passer au vote réglementaire qui donne les résultats suivants :
 
Délégués Titulaires
Madame LAMBERT Florence ayant obtenu 11 voix au premier tour est proclamée élue.
 
Monsieur COLETO Jean, ayant obtenu 11 voix au premier tour est proclamé élu.
 
Délibération adoptée à l’unanimité.


 
5 – CONSTITUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES

 
Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, le conseil municipal constitue les commissions communales comme suit :
 
Centre Communal d’Action Sociale :
 
-           LAMBERT Florence
-           MICHEL Stéphanie
-           CARRIAS Eric
-           TRÈVE Julie
 
Commission de révision des listes électorales :
 
-        MICHEL Stéphanie
-        CHOLLET Nicolas
-        DAGNIAUX Michèle
-        COLETO Jean
 
Commission des Fêtes :
 
-        BEGNICOURT Olivier
-        CARRIAS Eric
-        CHOLLET Nicolas
-        COLETO Jean
-        COURTOIS Charles
-        DAGNIAUX Michèle
-        DESSAINT Lionel
-        LAMBERT Florence
-        LAMBORION Gérald
-        MICHEL Stéphanie
-        TRÈVE Julie
 
Commission Travaux – Chemins et ruisseaux :
 
-        BEGNICOURT Olivier
-        CHOLLET Nicolas
-        COLETO Jean
-        DESSAINT Lionel
-        LAMBORION Gérald
 
Commission scolaire :
 
-        CARRIAS Eric
-        DAGNIAUX Michèle
-        MICHEL Stéphanie


Commission Information :
 
-        BEGNICOURT Olivier
-        CHOLLET Nicolas
-        LAMBORION Gérald
-        TRÈVE Julie
 
 
Commission Finances :
 
-        BEGNICOURT Olivier
-        CHOLLET Nicolas
-        COLETO Jean
-        COURTOIS Charles
-        DAGNIAUX Michèle
-        DESSAINT Lionel
-        LAMBERT Florence
-   LAMBORION Gérald
 
Délégué Défense :
 
- COLETO Jean
 
 
6 – COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
Proposition de membres

 
Délibération 
 
Le conseil municipal,
 
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code général des impôts et notamment son article 1650 instituant dans chaque commune une commission communale des impôts directs ;
Après en avoir délibéré,
 
DRESSE la liste des contribuables parmi lesquels le directeur des services fiscaux désignera les commissaires siégeant à la commission communale des impôts directs de la manière suivante :


 
 
Ordre de préférence  
Catégorie de contribuables représentés (2) 
NOM
(en lettres capitales) 
Prénom usuel 
Année de naissance 
Commune du domicile principal 
Observations / « bois » [cf. [b](3)[/b]] 
12 COMMISSAIRES TITULAIRES :
[de nationalité française - âgés de 25 ans au moins - inscrits aux rôles des impôts directs locaux dans la commune] 
P. U. et C.F.
COURTOIS  
Charles 
1949 
EPPES 
  
P. U et C.F.
DESSAINT  
Lionel 
1953 
EPPES 
  
P. U. et C.F.
LAMBERT 
Florence 
1956 
EPPES 
  
P. U. et C.F.
DAGNIAUX 
Michèle 
1944 
EPPES 
  
P. U. et C.F.
BEGNICOURT 
Olivier 
1975 
EPPES 
  
P. U. et C.F.
CARRIAS 
Eric 
1967 
EPPES 
  
P. U. et C.F.
CHOLLET  
Nicolas 
1973 
EPPES 
  
P. U. et C.F.
COLETO  
Jean 
1948 
EPPES 
  
P. U
LAMBORION 
Gérald 
1972 
EPPES 
  
10 
P. U. et C.F.
MICHEL 
Stéphanie 
1974 
EPPES 
  
- Dont 2 contribuables domiciliés en dehors de la commune : 
11 
Exploitant agricole
LONGUET  
Benoît 
1971 
COUCY LES EPPES 
  
12 
Exploitant agricole
HARANT  
François 
  
ARRANCY 
  
B) 12 COMMISSAIRES SUPPLEANTS :
[de nationalité française - âgés de 25 ans au moins - inscrits aux rôles des impôts directs locaux dans la commune
 
P.U. et C.F.
MICHEL 
Yannick 
  
  
  
P. U. et C.F.
CORNET 
Jacques 
1931 
EPPES 
  
P. U. et C.F.
CHANTEREAUX 
Roberte 
1946 
EPPES 
  
P. U. et C.F.
COULON  
Marie Henriette 
1925 
EPPES 
  
P. U. et C.F.
LELEUX  
Roland 
1940 
EPPES 
  
P. U. et C.F.
WILK 
Daniel 
1944 
EPPES 
  
P. U. et C.F.
REMACLE 
Christophe 
1968 
EPPES 
  
P.U. et C.F.
KONTOMICHOS 
Jacky 
1947 
EPPES 
  
P. U. et C.F.
CENS  
Gérard 
1944 
EPPES 
  
10 
P.U. et C.F.
LEFEVRE  
Francis 
  
EPPES 
  
- Dont 2 contribuables domiciliés en dehors de la commune : 
11 
Exploitant agricole
CHARPANTIER 
Jérôme 
1976 
COUCY LES EPPES 
  
12 
P. U. et C.F.
LADIESSE 
Guy 
1930 
LAON 
  










 
-         è rayer la mention inutile
-         è ex. : commerçants et industriels, propriétaires urbains ou ruraux, chargés de famille, etc…
-         è pour les communes dont le territoire comporte un ensemble de propriétés boisées de 100 hectares au minimum :
indiquer dans la colonne OBSERVATIONS la mention « bois » aux lignes des :
-         deux commissaires titulaires, propriétaires de bois ou forêts (parmi les 12 commissaires titulaires présentés) ;
-         et des deux commissaires suppléants, propriétaires de bois ou forêts (parmi les 12 commissaires suppléants présentés).
 
Délibération adoptée à l’unanimité.


 
 
 
 
8 – QUESTIONS DIVERSES

 
Monsieur DESSAINT Lionel a demandé des devis :
 
Ø Achat d’une bétonnière: coût 385 € HT – 460 € TTC
 
Ø Achat de plantes vivaces  + arbres : 910 € TTC


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MessagePosté le: Mer 28 Mai - 10:28 (2008)    Sujet du message: Publicité

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