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Séance du 18 février 2008 : Compte rendu du conseil municipal

 
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MessagePosté le: Mer 28 Mai - 10:23 (2008)    Sujet du message: Séance du 18 février 2008 : Compte rendu du conseil municipal

Séance du 18 février 2008
 
 
L’an deux mil huit et le dix – huit février à 19 h 00, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur VAN de VOORDE Pierre, Maire.
 
Présents : VAN de VOORDE Pierre –  COURTOIS Charles – CARRIAS Eric –  CORNET Bernadette – LAMBERT Florence – KONTOMICHOS Jacky – DESSAINT Lionel – FOUBERT Jean-Luc
 
 Absents et excusés : Monsieur GAIGNE Thierry  - DAGNIAUX Michèle
 
Monsieur Thierry GAIGNE a donné pouvoir à Monsieur VAN de VOORDE Pierre
Madame DAGNIAUX Michèle a donné pouvoir à Monsieur COURTOIS Charles.
 
Madame LAMBERT Florence a été élue secrétaire de séance
_____________________________________________________________________________
 
1°) Approbation du compte-rendu du 06 décembre 2007
 
2) Convention et adhésion à l’Association intercommunale du Centre Aéré de Chamouille
Comme les années précédentes, le Conseil municipal décide d’adhérer à l’Association Intercommunale du Centre Aéré de Chamouille pour l’année 2007, et accepte les participations financières suivantes :
 
·        1,00 € par habitant.
·        2.75 € par jour et part enfant domicilié dans la commune et inscrit au Centre Aéré de Chamouille.
 
Il  considère l’Association intercommunale du Centre aéré de Chamouille comme Maître d’ouvrage.
 
 
Délibération adoptée à l’unanimité
 
3°) Participation communale au Centre Aéré de Chamouille
Concernant la participation communale au Centre Aéré de Chamouille, le Conseil municipal décide de renouveler comme les années précédentes, la prise en charge d’une partie du coût de la journée, en fonction du quotient familial et pour un maximum de trois semaines par enfant.
L’aide apportée a été fixée comme suit :
 
Quotient familial                                       Aide directe communale
                                                                   Jour/enfant : 3 semaines
 
A : 0 à 900 Euros                                               4 Euros
B : 900 Euros et plus                                          2 Euros
 
Délibération adoptée à l’unanimité
 
4°) Centre de Gestion  : acceptation de remboursement Trop perçu de cotisations
Année  2007
 
Après en avoir délibéré, et à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide d’accepter le  montant du remboursement d’un trop perçu de cotisations pour l’année 2007 auprès du Centre de Gestion de l’Aisne.
Le montant de ce remboursement s’élève à 126,02 €.
 
 
 
 
 
 
 5°) Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau potable – année 2006
 
Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte à l’unanimité le rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau potable pour l’année 2006, rendu par le Syndicat des Eaux de Coucy les Eppes.


Délibération adoptée à l’unanimité
 
6°) Dotation Globale de l’Equipement
 
Extension salle de classe
 
 
La section maternelle de l’école communale de EPPES étant au maximum de ses effectifs, la classe actuelle avec les différents ateliers est à l’étroit, de même que le dortoir des petits.
 
Nous avons l’opportunité, avec le logement de fonction à côté, inoccupé, de pouvoir agrandir cette classe.
Nous avons donc demandé un devis auprès du cabinet CPA pour l’extension de la classe. A cet effet, nous sollicitons une subvention la plus élevée possible.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, sollicite de l’Etat pour l’aménagement et l’extension d’une salle de classe de l’école, une subvention au titre de la Dotation Globale d’Equipement, entre 30 et 55 % du montant hors  taxes des travaux
 
Achat tondeuse
 
Monsieur le Maire explique qu’il est nécessaire de procéder au remplacement de la tondeuse utilisée pour l’entretien des pelouses communales. En effet, celle-ci est devenue hors d’usage.
 
Nous avons donc demandé un devis à l’entreprise DACHY pour l’achat d’une nouvelle tondeuse.
 
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, sollicite de l’Etat pour l’achat  d’une tondeuse, une subvention au titre de la Dotation Globale d’Equipement, entre 30 et 55 % du montant hors  taxes des travaux
 
 
7°) Réservations Forains
 
Monsieur le Maire informe les conseillers que les forains ont déjà demandés la réservation de leur emplacement pour la fête communale.
Le Disco Mobile Christophe a été également retenu pour assurer le bal du samedi.


 
8°)  Bureau de Vote
 
Constitution du bureau de vote à l'occasion des élections municipales et cantonales des 9 et 16 mars 2008.
 
9°) Bibliothèque
 
Monsieur le maire informe les conseillers que Madame KONTOMICHOS Eliane, responsable de la bibliothèque, demande s’il est possible d’acheter une table basse et des fauteuils pour que l’accueil soit plus  convivial.
Le conseil municipal adopte à l’unanimité cette demande.
 
 
 
 
 
10°) Tour de table :
 
Monsieur FOUBERT Jean Luc : plaque d’égout qui « claque » près du café et en face chez Mme BASQUIN . Un devis sera demandé à TPA et ATP.
 
 


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